L’ensemble des opérations d’arpentage visant à modifier la représentation cadastrale d’une propriété soit par une division ou l’unification est appelée Opérations cadastrales. Les opérations cadastrales peuvent être réalisées de manière horizontale ou verticale. Dans toutes les opérations cadastrales, il est nécessaire de faire préparer un plan de cadastre par un arpenteur-géomètre. Cependant, il n’est pas toujours nécessaire d’effectuer un levé d’arpentage des lieux afin de procéder à une opération cadastrale.
Il est possible que votre propriété soit située à l’intérieur d’un territoire ayant fait l’objet d’une rénovation cadastrale, on parle alors du cadastre du Québec. Pour savoir si votre propriété a fait l’objet d’une rénovation cadastrale, le numéro de lot de votre propriété devrait obligatoirement être maintenant désigné par un numéro à 7 chiffres (un chiffre plus grand de 1 000 000). Votre numéro de lot est également indiqué sur le rôle d’évaluation de votre propriété.
Contrairement aux territoires situés en cadastre non rénové, il n’est plus possible d’effectuer de vendre une partie de lot. Ainsi, il faut obligatoirement faire préparer un plan de cadastre et immatriculer chaque lot créé.
Vous pouvez également consulter la rubrique «Je veux diviser mon terrain» pour obtenir plus d’informations à propos des opérations cadastrales.